NOS SERVICES

KCPI est une entreprise spécialisée dans la propriété intellectuelle. Nous offrons des des services personnalisés pour vous aider à sécuriser et valoriser vos créations, innovations et idées. Grâce à notre expertise, nous vous guidons à travers les démarches administratives, juridiques et stratégiques pour garantir vos droits. Que vous soyez une startup, PME ou une grande entreprise, notre équipe vous offre des solutions adaptées à vos besoins. Découvrez nos services de qualité pour protéger votre savoir-faire et renforcer votre position concurrentielle.

01

Brevets d’invention

• Dépôt et suivi des demandes de brevet
• Rédaction de mémoires descriptifs des brevets d’invention (description, des revendications, des planches de dessins)
• Maintien en vigueur des titres (paiement des annuités et inscriptions au registre spécial des brevets)
• Assistance dans les procédures de restaurations des droits
• Opérations diverses en relation avec les offices de brevets (oppositions)
• Assistance en cas de litiges (défenses des droits)
• Dépôt de demandes internationales de brevet selon le Traité de Coopération en matière de Brevet (PCT)

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02

Marques

• Dépôt et suivi des demandes d’enregistrement de marque
• Rédaction de règlements d’usage dans le cas de marque collective
• Recherche d’antériorité
• Opposition aux demandes d’enregistrement de marques
• Maintien en vigueur des marques (renouvellement, inscription au registre spécial des marques)
• Assistance dans les procédures de restaurations des droits
• Veille juridique
• Assistance en cas de litige (défense des droits)
• Dépôt de demandes internationales de marque (Protocole de Madrid)

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03

Dessins et modèles industriels (DMI)

• Dépôt et suivi de demandes d’enregistrement de dessins ou modèles industriels
• Recherche d’antériorité
• Opposition aux demandes d’enregistrement de dessins ou modèles industriels
• Maintien en vigueur des DMI (renouvellements, inscriptions)
• Assistance dans les procédures de restaurations des droits ue
• Assistance en cas de litige (défense des droits)
• Dépôt de demandes internationales de DMI (Arrangement de La Haye)

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04

Noms commerciaux

• Dépôt et suivi de demandes d’enregistrement de noms commerciaux
• Recherche d’antériorité
• Opposition aux demandes d’enregistrement de noms commerciaux
• Maintien en vigueur de noms commerciaux (renouvellements, inscriptions)
• Assistance dans les procédures de restaurations des droits
• Assistance en cas de litige (défense des droits)

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05

Indications géographiques (IG)

• Appui au processus de mise en place d’une IG (montage du cahier de charges)
• Dépôt et suivi des demandes d’enregistrement d’IG
• Opposition aux demandes d’enregistrement d’IG
• Assistance en cas de litige (défense des droits)

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06

Obtentions végétales (OV)

• Dépôt de demande des OV
• Maintien en vigueur des droits (paiement des annuités, inscription au registre spécial des OV)
• Gestion des délais de procédures (restaurations des droits)
• Opposition dans le cas des noms d’OV
• Assistance dans les procédures de restaurations des droits
• Assistance en cas de litige (défense des droits)

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07

Droits d’auteur

• Conseils en matière de droits d’auteur
• Négociation de contrats de cession de droits d’auteur
• Assistance en cas de litige (défense des droits)

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08

Noms de domaine

• Conseils en matière de noms de domaines
• Assistance en cas de litiges relatifs aux noms de domaine (défense des droits)

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09

Lutte contre la contrefaçon

• Surveillances des marchés
• Enquêtes et investigations
• Assistance en cas des litiges (défenses des droits)

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10

Audit et conseils et formation en Propriété Intellectuelle

• Réalisation d’audits de propriété intellectuelle (analyse des activités, identification d’actifs protégeables, appui dans le choix et la protection des signes de l’entreprise, etc.)
• Conseil aux entreprises et accompagnement en matière de stratégie de propriété intellectuelle
• Gestion du portefeuille (constitution d’une base de données des actifs de propriété intellectuelle, analyse et fixation des échéances, mise à jour de la base de données, etc.)
• Formation en propriété intellectuelle

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11

Autres services

• La valorisation des actifs de propriété intellectuelle
• Appuis aux groupements et acteurs locaux dans les démarches Indication géographique et marque collective.
• La mise en place de licences et de contrats de transfert de technologie
• Veille technologique et suivi de portefeuilles de titres de propriété industrielle (gestion des délais, exploitation des Bulletins officiels (BOPI), etc.)
• Appui à la recherche de financement pour des projets innovants (selon les opportunités du moment).

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